Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Mis à jour le 15/11/2021
« Le mariage n’est pas une course, on arrive toujours à temps » Proverbe Russe.
Si tu es sur cette page, c’est que tu t’apprêtes à faire un achat, je te remercie grandement pour l’intérêt que tu portes à nuage Blanc et je mets tout en œuvre afin de te satisfaire.
Encore un peu de patience avant de valider ta commande, juste 2 minutes trente !
C’est le temps qu’il te faudra pour lire ces CGV, ne t’empresse pas de les accepter sans les lire ; tu y trouveras les réponses aux questions que tu es susceptible de te poser avant de valider ta commande (les informations précontractuelles).
Le fait d’accepter les CGV en cochant la case prévue à cet effet et valider ce choix par un clic emporte de ta part adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Avant toute chose, les présentations
Dans les présentes :
– Nuage Blanc», « je » désigne le vendeur professionnel.
– « Toi », « le(s) client(s) », « le(s) consommateur(s) » désignent l’acheteur non-professionnel ayant la qualité de consommateur.
Ce n’est pas un contrat de mariage, mais un contrat tout de même !
Champ d’application
Les CGV s’appliquent exclusivement à l’ensemble des contrats de vente en ligne des produits de Nuage Blanc proposés à la vente sur le site internet www.nuage-blanc.fr.
Elles prévalent sur toutes autres conditions ou tous documents contradictoires présents sur le site internet www.nuage-blanc.fr ou réseaux sociaux de nom ainsi que sur les conditions applicables en magasins et vente directe.
Elles sont accessibles sur le site internet www.nuage-blanc.fr à tout moment et notamment avant la passation de ta commande. Tu as la possibilité de les imprimer.
Nuage Blanc se réserve le droit de pouvoir modifier les CGV, toutefois, celles qui te sont applicables sont celles en vigueur à la date de passation de ta commande.
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des CGV et les titres sont eux sans valeur.
La validation de ta commande vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV. Tu reconnais avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les produits proposés sur le site internet www.nuage-blanc.fr.
C’est le coup de foudre ? Apprends à me connaître un peu plus…
Les produits
Je me soumets à mes obligations légales en présentant sur le site internet www.nuage-blanc.fr les caractéristiques principales des produits, au sens de l’article L. 111-1 du code de la consommation, en apportant des précisions notamment sur les mesures, les spécifications, les matières, la composition etc
Je suis soucieuse de fournir le plus de précisions possibles dans les fiches produits et je fais en sorte d’apporter le plus grand soin lors des shootings photo afin que les produits te soient présentés avec le plus d’exactitude possible. Pour autant, les photographies ou illustrations qui présentent les produits n’ont pas de valeurs contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Nuage Blanc.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de ta commande. Tu dois en prendre connaissance avant toute passation de commande. En qualité de client, tu es seul tenu comme responsable de ton choix de produit et de ton achat.
Il est déjà pris…
Disponibilité
Les produits sont proposés sur le site www.nuage-blanc.fr dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de produit après passation de ta commande, je t’informerai par mail. Ta commande sera automatiquement annulée et si le débit bancaire a déjà été effectué, tu seras remboursé dans un délai de 14 jours. Nuage Blanc n’est tenu à aucune indemnité d’annulation, sauf si l’inexécution du contrat lui est personnellement imputable.
Oui je la veux !
Commande
La passation de la commande se déroule comme suit :
- Tu dois sélectionner le produit de ton choix, puis, si le produit est en stock, cliquer sur le bouton « ajouter au panier ». Si d’autres produits sont à ajouter, répéter le processus. Si non, accédez directement au « panier ».
- Il faut ensuite se rendre sur la page panier virtuel où figure le montant des produits ainsi que le récapitulatif de la commande que tu es tenu de vérifier et, le cas échéant, corriger les erreurs ou apporter des modifications.
- Pour accéder à l’enregistrement de la commande, tu dois lire et accepter les présentes Conditions Générales de Vente de manière expresse en cochant la case prévue à cet effet.
- En cliquant sur le bouton « valider », tu arrives sur la page « informations » où tu dois renseigner tes informations personnelles.
- Tu as la possibilité par la suite, en cliquant sur la proposition qui te convient de choisir le mode de livraison de ton choix. Le prix de la livraison te sera alors communiqué, il sera déterminé en fonction du transporteur choisi, de votre situation géographique et du poids du colis. Le prix total de la commande figure sur cette même page (produit+livraison).
- Enfin, pour confirmer ta commande, tu dois cliquer sur le bouton « valider ». Tu dois ici choisir le mode de paiement de ton choix et procéder au paiement.
Le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Il lui incombe de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler ou rectifier immédiatement toute erreur.
L’enregistrement d’une commande sur le site internet www.nuage-blanc.fr est réalisé lorsque le client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande.
Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente du site internet www.nuage-blanc.fr.
La vente n’est définitive qu’après l’envoi au client de la confirmation de l’acceptation de la commande par nom par courrier électronique, comportant le détail de la commande et qui doit être envoyé sans délai et après encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix.
La confirmation de la commande par le client et la confirmation de l’acceptation de la commande par nom forment le contrat conclu à distance. A ce stade, la commande ne pourra être modifiable, sauf accord exprès et exceptionnel de nom ; et ne pourra être annulée en dehors du droit de rétractation dont les conditions sont définies ci-après ou cas de force majeure. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le client.
Nuage Blanc se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client pour des motifs légitimes, notamment s’il existe avec ce dernier tout litige relatif à une commande antérieure. La commande peut être refusée également dans le cas où les quantités commandées sont anormalement élevées par rapport aux quantités habituellement commandées par les acheteurs en qualité de client consommateurs.
L’amour n’a pas de prix, mais ta commande si !
Prix
Les prix affichés sur le site x sont indiqués en euros (€), exempté de TVA et hors frais de port.
Le prix de vente du produit est celui en vigueur au jour de la commande.
Le prix peut être modifié à tout moment par nom, toutefois, le prix qui t’est applicable est celui en vigueur affiché sur le site internet xwww.nuage-blanc.fr au moment de ta commande.
Les tarifs tiennent compte des éventuelles réductions qui seraient consenties par nom pour les commandes passées durant la période de validité de la promotion et dans les conditions précisées en publicité sur le site internet www.nuage-blanc.fr.
Pour répondre aux exigences de l’article L 112-1 du code de la consommation, le prix figure sur le site internet x lors de l’enregistrement de ta commande et avant sa confirmation.
Les frais supplémentaires de livraison et de transport ainsi que les taxes seront calculés et te seront renseignés avant la confirmation de la commande, à l’étape du paiement.
Le montant total de la commande est renseigné sur la page de confirmation de commande.
Le paiement intervient immédiatement après la confirmation de la commande. Le paiement est exigible en totalité et payable comptant en utilisant les moyens de paiement suivants :
– Carte bancaire (MASTERCARD, AMERICANN EXPRESS, BANCONTACT, IDEAL SORFORT BANKING, CARTE BLEU) via l’infrastructure de paiement sécurisé « Payplug »
– PayPal
Pour les remises en main propre, il est possible de payer en espèces.
Tu recevras ta facture à l’adresse électronique que tu auras renseigné. La facture sera insérée dans ton colis uniquement pour les commandes de robes.
Sur la route du bonheur…
Livraison
Conformément à l’article L 216-1 du code de la consommation, la livraison s’entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du contrôle du bien.
Nuage Blanc propose à la vente ses produits uniquement pour la France Métropolitaine.
La commande sera livrée à l’adresse que tu as renseignée lors de la passation de ta commande. Attention à ce qu’elle soit correcte, car tu seras tenu pour seul responsable des conséquences découlant de l’erreur de saisie de ta part, les frais s’y afférant seront à ta charge et ne seront pas assumés par nom.
Il t’est possible d’opter pour le click and collecte au moment de choix du transporteur, le colis devra être retiré à l’adresse suivante : 6 rue des ruisseaux 95370 montigny les cormeilles.
Délais et prix de livraison :
Le délai de livraison varie en fonction du transporteur choisi. Le prix de la livraison varie également en fonction du poids et de la taille du colis.
En tout état de cause, le délai et le prix de la livraison te seront communiqués avant la validation de ta commande.
Les délais ne sont donnés qu’à titre indicatif et courent à compter de l’expédition. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande.
Nuage Blanc fournira ses meilleurs efforts afin que la commande soit expédiée dans ces délais.
Tu as le droit de demander par écrit la résolution de la vente (dans les conditions prévues aux articles L 216-2 et suivant du code de la consommation), uniquement si le retard de livraison excède les 30 jours à compter de la date de la commande. Il reviendra alors à nom de te restituer les sommes versées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
La résolution de la vente ne sera pas retenue si le retard ou défaut de livraison résulte de ton fait ou d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du code civil.
L’amour rend aveugle ? Un conseil, ouvre bien les yeux !
Transfert de propriété et transfert des risques
Tu deviens propriétaire des produits commandés dès l’acceptation de la commande par Nuage Blanc.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits intervient uniquement à compter de la livraison effective de la commande, lorsque tu prends la possession physique des produits ; les produits commandés voyagent donc aux risques et périls de Nuage Blanc.
Vos commandes sont préparées avec minutie et amour ! Vos colis sont expédiés dans un emballage adéquat et propre.
Lorsque tu reçois ton colis, je te demande de vérifier son état en présence du livreur.
Si tu constates une quelconque détérioration de ton colis lors de sa réception, il faut que tu indiques sur le bon de livraison (à défaut sur la facture) de façon explicite tes réserves (ex : colis déchiré en haut, trou de 5 cm / colis mouillé, colis ouvert etc). Je te conseille également de prendre en photo le colis à titre de preuve.
Tu peux aussi vérifier le contenu du colis en présence du transporteur et refuser le colis en cas de produit dégradé ou manquant.
Si tu n’as pas pu ouvrir le colis et en vérifier le contenu en présence du transporteur (exemple colis remis dans votre boîte aux lettres), et que le colis te parvient détérioré (exemples : déchiré, ouvert, mouillé etc) ; tu dois adresser dans les trois jours ouvrés suivant la livraison, une lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur afin de lui faire part des dommages apparents que tu as constatés. En parallèle, je te demande de me contacter (cf SAV/RECLAMATION) immédiatement pour me signaler le problème.
A compter de la livraison, en cas de vice apparent, non-conformité ou en cas de produit manquant, tu disposes d’un délai de 3 jours ouvrés pour m’adresser ta réclamation par écrit (par courrier postal ou courrier électronique).
Tu dois joindre à ta demande tous justificatifs et notamment les photos prouvant l’objet de ta réclamation. Si la réclamation n’intervient pas dans ces délais et ces conditions, elle sera refusée par Nuage Blanc et les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent.
Tu pourras réclamer un remboursement ou remplacement du produit qui sera à la charge de Nuage Blanc, pour tout produit livré, dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le consommateur, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.